SOURCES COMPLEMENTAIRES DE L'ETAT CIVIL

DOCUMENTS DIVERS

J 682 : Dissolutions de mariage (1321 - 1498).

M 662 à 894 et 1037 à 1047 : quelques testaments et contrats de mariage. Inventaire en quatre registres (inv. 908 et 1023) avec table alphabétique en cinq fichiers (inv. 909).

MM 832 : Registre de baptêmes de la paroisse de Glos-le-Ferrière (Orne : 1607 - 1636).

O1 292 à 348 : Minutes de lettres patentes scellées (ordre chronologique, 1775-1789). On y trouve dispenses d'âge, émancipations, etc. Consulter fichier 267 (7 boîtes de fiches à double rangée).

O1 883 : Actes d'état civil relatifs au personnel de la grande et de la petite écurie (XVIe-XVIIIe s.).

S 6642, 6643 et 6648 : Généalogies de nombreuses familles de la Villette et de la Chapelle (localités englobées dans paris) aux XVIIe et XVIIIe siècles, établies sous forme de feuilles volantes et signalées par l'auteur de monographies de ces localités. Il est possible que d'autres généalogies soient à rechercher, au moins pour les faubourgs Saint-Lazare et Saint-Laurent à Paris, entre les cotes S 6590 et 6748 (fonds du chapitre de Saint-Lazare de Paris).

Z10 91 à 172 : causes matrimoniales (1609 1752);

Z10 173 à 199 : dossiers de dispenses de consanguinité (1729-1790) ; dispenses de parenté (1729-1790) ;

Z10 200 à 211 : dossiers de rectification d'état civil, d'actes d'ordination, de lettres de tonsure, etc. (1729-1790).

Z10 214 et 215 : dispenses de production d'extrait de baptême ou de décès avant la publication des bans (1760-1790) ;

Z10 216 et 217 : causes matrimoniales, nullités de mariage ;

Z10 242 et 243 : pièces émanant de l'officialité de Saint-Germain-des-Prés, relatives à des affaires matrimoniales, des demandes de réformation d'actes de baptême, de mariage, de décès concernant les ecclésiastiques (1445-1781).

U 1030 à 1033 : Pièces concernant diverses matières (actes de la vie civile essentiellement) contrats de mariage, donations, etc, réunis par M. Duclos (1556-1750).

1031. Contrats de mariages, testaments, avis de parents, extraits mortuaires, inventaires, etc. (1607-1705) ;

1032. Idem (1556-1707).

1033. Idem (1661-1750).

U* 1056. Etat imprimé des baptêmes, mariages, mortuaires, enfants trouvés et professions religieuses de Paris pour 1779.

U 1331 à 1335. Extraits d'actes de catholicité et d'état civil provenant, sauf exceptions, des sacs du greffe du parlement de Paris et classés dans l'ordre alphabétique des localités (1599-1824).

1331-1334. Concernant la France, moins Paris (1599-1824).

1335. Consacré exclusivement aux paroisses, hôpitaux, conciergerie, etc., de Paris (1618-1792).

F2 I 409-424 : Extraits d'état civil (Ancien Régime et XIXe s.). Série alphabétique. Concerne tous les départements.

F2 I 425-428. Ces cartons indiqués dans l'Etat sommaire des versements... comme concernant les tables décennales des départements de 1807 à 1820 ne concernent en réalité que la confection des tables départementales et n'intéressent donc pas le généalogiste.

F9 360-373. Mariage des militaires (An VIII-1817).

F20 432. Etats des mariages des ans XI et XII rectifiés en 1806.

AD XVII 47-48. Mariage des prêtres (1789-1815).

AD XVIIIC 35-37. Idem (1789-1795)

BB30 1172 : rectifications d'actes de l'état civil (1859-1865).